Téléchargements

Action sociale

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	Présentation du Centre Intercommunal d'Action Sociale		Livret d'accueil du service mandataire d'aide à domicile
	Présentation des Relais Petite Enfance		Règlement intérieur des P'tits bouts

Accueils de Loisirs Sans Hébergement

	Présentation Accueils de Loisirs Sans Hébergement		Règlement intérieur des ALSH
	Dossier d'inscription aux ALSH		Tarifs des ASLH
	Calendrier ouverture Terrier des Galoupiaux		Calendrier ouverture Bouge Tes Loulous-Bouge Tes Copains

Environnement

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Service déchets

	Règlement du service		Tarifs redevance d’enlèvement des ordures ménagères
	Calendrier 2024 de collecte ordures ménagères		Modèle d'attestation de logement vide et inhabité
	Dossier de demande de prélèvement automatique		Attestation sur l'honneur autorisant le retrait par un tiers de sacs rouges prépayés
	Rapport annuel 2022

SPANC

	Tarifs du SPANC		Règlement du service SPANC
	Dossier de demande d'installation		Fiche de conseils et d'entretien de votre installation
	Aides à la réhabilitation

Développement durable

	Actions "Ma comc'com s'engage"		Diagnostic PCAET
	Stratégie PCAET

Urbanisme

Guide démarches urbanisme

Fiche démarches post-autorisation

 

Aides aux démarches

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Dépliant France Services

 

Associations

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Convention prêt matériel

Liste matériel en prêt